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Relevé des décisions du 25 nov. 2025

Conseil municipal

Relevé des décisions du 25 novembre 2025

n° délibération Objet Vote
25-11-33 Extension des réseaux secs entre les chemins de la Chapelle Sainte Agnès et de la Plane – tranche 2 – SMEG Adopté à l’unanimité
25-11-34 Contrat territorial 2026 – Département du Gard – demande de subvention pour l’opération “Transition énergétique de l’école : création d’un chauffage/climatisation alimenté par panneaux solaires”  Adopté à l’unanimité
25-11-35 Fonds vert – demande de subvention pour l’opération “Transition énergétique de l’école : création d’un chauffage/climatisation alimenté par panneaux solaires”  Adopté à l’unanimité
25-11-36 Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AO1053B Adopté à l’unanimité
25-11-37 Convention avec le Conseil départemental du Gard relative au transfert de gestion concernant l’entretien de deux platanes d’alignement en bordure de la RD343 – Route de Saint Julien Adopté à l’unanimité
25-11-38 Création de 4 emplois d’agents recenseurs – INSEE Adopté à l’unanimité
25-11-39 Motion relative à la clarification de la responsabilité juridique et à la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines de traditions locales Adopté à l’unanimité