Mairie de Saint-Paulet-de-Caisson

15, Promenade Saint Paul

30130 Saint-Paulet-de-Caisson

Tél: 04 66 39 17 66

Télécopie: 04 66 39 40 07

Horaires d'ouverture

du lundi au vendredi

8h00 -12h00 et 13h30 - 18h00

Fermeture de 11H à 12 H le mardi 

Service Urbanisme 

Dépôt des dossiers

lundi 9h00 à 11h30

Vendredi 14h00 à 17h00

 

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MAIRIE ET ASSOCIATIONS

SITE DES ASSOCIATIONS ET DES MANIFESTATIONS

Culture et loisirs
Nom : SITE DES ASSOCIATIONS

A.S.V.M.T.

Divers
Nom : M GILLES Christian
Adresse : 28, Chemin de la Chartreuse de Valbonne
Tél : 04 66 90 41 21

AMICALE DES PARENTS D'ELEVES

Divers
Nom : M. LEFEVRE David

AMITIES & SOLIDARITE UNIVERSELLES

Humanitaire
Nom : M DUFFES Claude
Tél : 04 66 39 18 61

ASS. ANCIENS MINEURS

Divers
Nom : Me RAOUX Andrée
Tél : 04 66 39 19 70

 

1) Assemblée Générale du samedi 14 avril 2018 :

  • Président :                  Vincent HAVREZ - 06.16.52.77.77
  • Vice-Président :         Corinne ROURRET,
  • Secrétaire :                William CARABALLO,
  • Vice-Secrétaire :        Joseph CHABAUD,
  • Trésorier :                   David TEYSSIE,
  • Vice-Trésorier :          Jean-François CANDEL

Membres Actifs : MM. Francis BONNEFOY, André BOUDET, Jeanick CHARRET, Rodolphe GALABERT, Serge GAY, Philippe GENTIL, Maurice JAMBOIS, Gilles KUNZIGER, Philippe LEFRANC, Bernard PELLOUX, Roger PUPUNAT, Guillaume RAMIERE et Michel ROURRET.

2) Gardes-Chasse :

Depuis la saison 2017/2018, ce sont deux gardes-chasse (MM. José BARNOUIN et Yves CARBO) qui parcourent le territoire de la commune afin de faire respecter les règlements de l’association. Cela permet de couvrir un peu plus de terrain, et réduire le non-respect de la règlementation en vigueur. Après validation pour le premier, et renouvellement de l’agrémentation pour le second, assureront cette fonction.

  • Article L428-21 du code de l'environnement : « Les gardes-chasse particuliers assermentés constatent par procès-verbaux les infractions aux dispositions du présent titre qui portent préjudice aux détenteurs de droits de chasse qui les emploient. Leurs procès-verbaux font foi jusqu'à preuve contraire. Ils sont habilités à procéder à la saisie du gibier tué à l'occasion des infractions qu'ils constatent... »
  • Article R428-25 du code de l'environnement : « Les gardes-chasse particuliers sont commissionnés, agréés, assermentés et exercent leurs fonctions dans les conditions fixées aux articles R. 15-33-24 à R. 15-33-29-2 du code de procédure pénale. La commission délivrée en application de l'article R. 15-33-24 de ce code précise les territoires pour lesquels le propriétaire ou le titulaire de droits d'usage dispose des droits de chasse que le garde-chasse particulier est chargé de surveiller. »

« Ils sont habilités à contrôler les carniers (poches à gibier des chasseurs) puisque le règlement de l'association de chasse les y autorise (cf. Article 24 du Règlement Intérieur Généra) ».

« Les gardes chasses particuliers sont agréés par le préfet du lieu du territoire à garder, puis prête serment près le tribunal d'instance de ressort du territoire à garder. »

« Ils ont compétence pour dresser des procès-verbaux que sur leur domaine de compétences. »

« Ils sont habilités à procéder à la saisie du gibier tué à l'occasion des infractions qu'ils constatent et ils en font don à l'établissement de bienfaisance le plus proche ou le détruisent » (Article L. 428-21 du code de l'environnement/ LOI n° 2008-1545 du 31 décembre 2008 pour l'amélioration et la simplification du droit de la chasse).

« Dans l'exercice de ses fonctions, le garde particulier est tenu de détenir en permanence sa carte ou sa décision d'agrément et de la présenter à toute personne qui lui en ferait la demande. » (Art. R. 15-33-29-1 du code de procédure pénal).

« Il doit également faire figurer de manière visible sur ses vêtements la mention, selon la mission confiée, de "garde particulier" ou "garde-chasse particulier" à l'exclusion de toute autre » (Art. R. 15-33-29-1 du code de procédure pénal).

3) Piégeurs agréés :

  • M. BARNOUIN José
  • M. BONNEFOY Francis,
  • M. HAVREZ Vincent.

4) Adresse du siège social :

Société de Chasse "La Saint Paulétoise"

Mairie - 15 Promenade Saint-Paul

30130 SAINT-PAULET-DE-CAISSON

5) Évènements / manifestations de la saison écoulée :

  • Extension du RDV des chasseurs « La Cabane à Marcel » : bien qu’utilisée à 100% durant la saison de chasse par les membres de l’association, nous rappelons que cette "cabane" ne sert pas uniquement qu’aux chasseurs, mais aussi à toutes celles et ceux qui en font la demande à M. le Maire (journées festives en famille, ou récréatives par exemple comme l’a et le fait le club "Accueil et Loisirs").

 

 

L’association a pour vocation l’exercice rationnel de la chasse sur les territoires où elle dispose du droit de chasse. Elle prend à cet effet toutes les mesures utiles pour organiser la chasse et favoriser le développement et la protection du gibier, de la faune sauvage et leurs habitats, ainsi que l’éducation cynégétique de ses membres.

Le sanglier est entré dans la catégorie des espèces d’animaux classées nuisibles dans le département du Gard en cause des nombreux dégâts occasionnés aux cultures et récoltes agricoles. Ce classement a entrainé une forte croissance de chasseurs de "Grand Gibier", et de par ce fait, notre cabane était devenue trop exigüe et une extension était nécessaire.

La municipalité a répondu favorablement à notre demande, et nous a octroyé une subvention exceptionnelle. D’un commun accord, cette extension a été réalisée par nos soins tout en conservant le même esprit nature (matériaux principalement en bois).

  • Ball-Trap des 02 & 03 juin 2018 : c’est avec une nouvelle équipe dynamique et renforcée par de nombreux membres actifs, que la société de chasse a organisé son ball-Trap traditionnel.

Après une ouverture effectuée par les chasseurs locaux, ce sont les fines gâchettes venues de divers horizons qui se sont relayées sur les planches primées avant de se mesurer sur la planche du « Concours Régional » (conf. Photo ci-dessous).

Mais l’important, c’est qu’au-delà de cet esprit de compétition qui a ponctué ce week-end, ce fut une nouvelle fois une très belle manifestation placée sous le signe de la sportivité, amitié et convivialité.

Le Président Vincent HAVREZ remercie :

  • la municipalité pour la mise à disposition du terrain et le prêt de matériels,
  • le personnel du service technique pour le désherbage et préparation du terrain et des parkings,
  • l’armurerie LUZURIER qui a assuré avec toujours autant de professionnalisme l’ensemble de la partie technique,
  • tous les nombreux membres actifs de l’association qui ont répondu présent et contribué à la réussite de cette manifestation,
  • Mais aussi l’ensemble des participants, tireurs venus de divers horizons.

6) Points importants de la Réglementation :

Avant-propos : Tout chasseur doit avoir conscience que les règlements ne cherchent, en aucune façon, à limiter la liberté de chacun à exercer son loisir, mais au contraire de pratiquer une chasse moderne et respectueuse, appréciée de tous, « et notamment du public non-chasseur ».

Rappel : tout chasseur doit posséder une attestation d’assurance, un permis de chasser, et une carte de sociétaire en cours de validité :

  • Pour être reconnu sociétaire : tout chasseur doit fournir un justificatif de domicile de moins de trois mois (facture EDF, facture d'eau ou autre,…), ou un titre de propriété pour les propriétaires terriens non-résidents,
  • Pour être reconnu demi-actionnaires avec droit de chasse : tout chasseur doit retourner par courrier, au président de l’association, le formulaire de "Droit de Chasse" dûment complété.
  • Pour être reconnu actionnaires avec droit de chasse : tout chasseur doit adresser sa demande par courrier, y compris son renouvellement, avant le 1er juin de l’année pour laquelle elle est sollicitée au Président de l’association.

Chaque demande sera soumise, pour avis, aux  membres du Conseil d’Administration. Le Président donnera une réponse au requérant sous délai d’un mois.

  • Jours d’autorisation de chasser : les jours de chasse sont les lundis, jeudis, samedis, dimanches et jours fériés pour tous les gibiers, avec une exception pour le sanglier.

Ce dernier, étant classé nuisible vis-à-vis des dégâts qu’il cause aux cultures, pourra être chassé le mercredi, mais uniquement en plaine dans les quartiers désignés ci-après : Quartier de la Cave, Pont de Breteau, St-Agnès, La Plane, Le clos, La Jade, La Justamone, Les Bruyères et l’Ardèche.

  • Particularité pour la chasse du gibier d’eau et oiseaux de passage au poste fixe (affût réalisé par les mains de l’homme) : cette chasse est autorisée tous les jours.
  • Précisions importantes (Article L424-4 du code l'Environnement : Modifié par LOI n°2012-325 du 7 mars 2012 - art. 9: dans le temps où la chasse est ouverte, le permis donne à celui qui l'a obtenu le droit de chasser de jour, soit à tir, soit à courre, à cor et à cri, soit au vol, suivant les distinctions établies par des arrêtés du ministre chargé de la chasse.

Le jour s'entend du temps qui commence une heure avant le lever du soleil au chef-lieu du département et finit une heure après son coucher. Avec une particularité pour la bécasse et les turdidés dans le Gard (Fiche réglementaire n°10 du SDGC en date du 01 juillet 2013) : la chasse est interdite une demi-heure après le coucher du soleil dans le chef-lieu du département, pendant toute la période d'ouverture de la chasse de ces espèces.

Moyens d'assistance électronique à l'exercice de la chasse : tous moyens autres que ceux autorisés par arrêté ministériel, sont prohibés.

Exception faite des chasses collectives au grand gibier, l’usage du téléphone portable ou du talkie-walkie pour faciliter l’acte de chasse est prohibé.

Déplacement en véhicule à moteur : par dérogation aux dispositions de l'alinéa précédent, pour la chasse au chien courant, le déplacement en véhicule à moteur d'un poste de tir à un autre peut être autorisé dans les conditions fixées par le schéma départemental de gestion cynégétique dès lors que l'arme de tir est démontée ou placée sous étui.

Les personnes souffrant d'un handicap moteur peuvent faire usage d'un véhicule à moteur pour se rendre à leur poste. Elles ne peuvent tirer à partir de leur véhicule qu'après avoir mis leur moteur à l'arrêt.

  • Dates d’ouverture et de fermeture des petits et grands gibiers, des oiseaux de passage et des animaux nuisibles : l’Association se conformera aux règles et dates prévues par arrêté(s) préfectoraux et/ou ministériel(s), sauf pour l’ouverture de la caille des blés et de la tourterelle des bois qui est repoussée au dimanche 13 septembre (date d’ouverture générale).
  • Particularité en ce qui concerne la perdrix rouge "Ã�Â�Â�La Royale" :
  • Sa chasse n’est autorisée que le week-end à partir de l’ouverture des vignes jusqu’au 15 décembre de l’année en cours,
  • Son PMA (Prélèvement Maximum Autorisé) est d’1 seul oiseau par jour/chasseur,
  • Il est interdit de la chasser les jours de lâchers.

NOTA : les perdrix rouges, ayant été lâchées dans le cadre de leur réimplantation, sont baguées. Il vous est demandé de bien vouloir :

  • Récupérer les bagues,
  • Relever le lieu de prélèvement de l’oiseau,
  • Restituer les bagues aux membres du Conseil d’Administration ou aux gardes-chasse.
  • Particularité en ce qui concerne la chasse du lièvre :
  • Sa chasse n’est autorisée que le week-end de l’ouverture générale jusqu’à l’ouverture des vignes, puis jusqu’au 15 décembre de l’année en cours,  
  • Son PMA (Prélèvement Maximum Autorisé) est d’1 lièvre par jour/chasseur,
  • Il est interdiction de le chasser les jours de lâchers, excepté le jour d’ouverture générale.
  • Particularité en ce qui concerne le faisan : le prélèvement maximum autorisé (PMA) du faisan reste inchangé, soit 3 oiseaux par jour/chasseur (poules ou/et coqs).

7) Dispositions règlementaires, Sanctions & Amendes encourues : les sanctions et amendes seront prononcées par le Conseil d’Administration, conformément à l’article 7 des statuts et dans les conditions fixées par l’article 10 des mêmes statuts. ATTENTION !!! Les sanctions prévues dans le règlement intérieur général demeurent sans préjudice des amendes et condamnations pouvant être prononcées par les tribunaux compétents, et obligent les chasseurs au respect de la loi.

Nous conseillons l’ensemble des chasseurs à prendre connaissance, et dans son l’intégralité, le contenu du règlement intérieur général, ainsi que celui du règlement intérieur de la chasse en battue du grand gibier.

8) Reconduction du projet afférent à une prise de contact avec les propriétaires de terres agricoles non-exploitées : nous avons, et constatons que de certaines terres agricoles ne sont pas exploitées. Nous allons demander, aux propriétaires de ces terres en jachères, la possibilité de les ensemencer en graines florales. Effectivement, l'association compte s'impliquer dans une opération "jachère fleurie" visant à obtenir au printemps et en été des champs parsemés de fleurs. Il est bien évident que cela amènera un plus quant à l'embellissement des paysages, mais également un garde-manger pour notre gibier qui pourra se repeupler plus aisément.

Depuis quelques années, promeneurs et citadins effectuent des randonnées en campagne. Nous comptons, avec l’accord des agriculteurs, et/ou des propriétaires de terres agricoles, implanter des jachères fleuries qui viseront à l’amélioration de la qualité du paysage, la préservation de l'environnement, et l’amélioration de la biodiversité.

Les animaux sont contents : refuge pour les insectes, oiseaux et autres petits animaux, les jachères participent à la préservation de la biodiversité. Dans de nombreux départements, les agriculteurs se sont associés aux Fédérations départementales des chasseurs afin de développer des zones refuges pour le petit gibier sur une période suffisamment longue.

Des jachères apicoles se sont même développées en France associant apiculteurs et agriculteurs avec pour objectif affirmé de fournir aux abeilles des ressources supplémentaires en pollen et en nectar. Elles sont composées de nombreuses plantes agricoles à fleurs comme le trèfle violet, le trèfle blanc, le sainfoin, la phacélie, le lotier ou le mélilot. Aujourd'hui, près de 1.000 hectares sont semés en jachère apicole dans 41 départements, et la tendance est à la hausse.

Tisser des liens avec les citadins : la bonne idée s'est déjà répandue, et il est question de développer des jachères de fleurs avec le soutien financier de certains Conseils Généraux et Régionaux, car outre leur intérêt pour la faune, ces types de jachère ont un intérêt paysager indéniable.

         

 

            Y A PLUS QU’A !!!

 

Le Secrétaire :            William CARABALLO

& Le Président :          Vincent HAVREZ

Association Communale de Chasse "La Saint-Paulétoise" (N° W302002389)

 

  


      

 

 


        

     

 

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE 'LA SAINT PAULETOISE'

Culture et loisirs
Nom : M HAVREZ Vincent
Tél : 06 16 52 77 77

 

 

ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE LA CHAPELLE SAINTE AGNES

Culture et loisirs
Nom : M DUGNOLLE Michel
Tél : 04 66 39 29 27

ASSOCIATION DU 3EME AGE "ACCUEIL ET LOISIRS"

Seniors
Nom : M. COSTE Pierre
Tél : 04 66 39 28 26

ASSOCIATION INFORMATIQUE POUR TOUS (AIPT)

Culture et loisirs
Nom : M REHM Serge
Tél : 04 66 39 97 97

ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE

Sport
Nom : Me LOMONACO Mélanie
Tél : 04 66 39 14 15

ASSOCIATION SPORTIVE ST PAULETOISE (A.S.S.P.)

Sport
Nom : M. BOUSQUET Arnaud

ASSOCIATION STATUT POT

Divers
Nom : M BOYER Jérémy
Tél : 04 66 39 09 52

La saison 2017 riche sportivement nous laisse dans la tristesse.

Le jeudi 20 septembre 2017 nous apprenions le décès de notre président et ami Lello Di Marzio.

A la tête du club, LELLO nous a beaucoup appris par son dévouement, sa loyauté, son humanisme... Tous ces qualificatifs qui font de lui un exemple pour nous tous.

Ce fut un honneur pour nous d’avoir pu le côtoyer et ainsi apprendre ce qu’est une association

Le 9 juin 2017, notre président LELLO DI MARZIO, avec beaucoup d’émotion tant pour lui que pour nous tous de l’association présents,

a fait un discours d’au revoir avant de retrouver toute sa famille en Belgique.

Son souhait était que la BOULE SAINT PAULETOISE CONTINUE et elle CONTINUERA! 

LA BOULE SAINT PAULETOISE

Sport
Nom : GILLES Christophe
Mobile : 06 13 85 23 37

CLUB TAURIN

Culture et loisirs
Nom : M Gas Thierry
Mobile : 06 73 44 69 38

COMITE DES FETES

Nom : M FROMENTIN Thibaut

COMITE DE L'OLIVIER

Divers
Nom : Me SPILJARD Fransje
Tél : 04 66 82 56 63

COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Social
Nom : Me FAUVELET Cathy
Tél : 04 66 39 38 26

ECHANGE ST PAULET/PISCU

Jumelage
Nom : M BURINE Jean-Pierre
Tél : 04 66 39 09 39

ENTENTE CYCLISTE VALCEZARD ( ECV)

Sport
Nom : M.CAVALIER Richard
Tél : 06 19 74 08 98

JUDO CLUB ST PAULETOIS

Sport
Nom : M ROUX Serge
Tél : 04 66 39 06 63

LABORATOIRE D'ARCHEOLOGIE DU CANTON DE PONT SAINT ESPRIT

Culture et loisirs
Nom : M GOURY Jacques
Tél : 04 75 04 64 22

 

 

 

LA CRAPAHUTE

Divers
Nom : M BERNET Patrick

 

 

C'est parmi 11 000 ouvrages que vous trouverez vos lectures préférées.

Au rayon adultes vous pouvez piocher au gré des rayonnages dans la littérature historique, le roman de terroir, les deniers romans sortis  primés ou pas…

Les amateurs de polars seront comblés avec un rayon entièrement consacré aux livres noirs et autres thrillers.

Ceux qui veulent en savoir plus sur notre région s’intéresseront aux ouvrages classés local.,

Des ouvrages en grands caractères ,vous sont proposés pour un confort de lecture .

Les plus jeunes  découvriront des albums pour grandir, des histoires que l’on se fait raconter et  qui donneront, plus tard, l’envie de lire .

Leurs aînés trouveront des ouvrages récents, des classiques de la littérature jeunesse, les incontournables bandes dessinées.

Les ados ont le choix entre des documents sur tous les sujets qui les intéressent et les concernent mais également des romans, des plus confidentiels aux plus connus, , fantastique, énigmes, faits de société.

Et enfin un choix de CD pour tous les goûts : classique, jazz, variété,comptines pour enfants etc...

   

Extrait du règlement disponible à la bibliothèque

·        L’accès à la Bibliothèque Municipale « l’Arbre à Lire » et la consultation sur place des documents sont  libres et ouverts à tous .

·        Le prêt des documents à domicile est réservé aux lecteurs inscrits à la Bibliothèque et à jour de leur cotisation.

·        La bibliothèque est composée d’une section adulte et  d’une section jeunesse ; les jeunes  peuvent emprunter des documents du fond  adulte à l’âge de 14 ans .

 

CONDITIONS D’INSCRIPTION :

·        La cotisation est de 13 € par foyer, elle est valable pour l’année civile et devra donc être renouvelée chaque année.

·        Les nouveaux adhérents au-delà du 30.06 régleront une cotisation de 6,50 E

·        Les anciens adhérents qui reviennent en cours d’année devront régler leur cotisation soit 13 E

·        Pour les lecteurs n’habitant pas la commune, il suffit de présenter une pièce d’identité et une quittance d’EDF ou de téléphone datant de moins de trois mois.

·        Tout changement d’adresse ou d’état civil doit être signalé immédiatement.

 

CONDITIONS DE PRÊT :

·        Le prêt est réservé aux personnes à jour de leur cotisation.

·        Chaque personne inscrite peut emprunter 3 documents, pour une durée maximum de trois semaines.

En ce qui concerne les nouveautés (livres récemment acquis à la Bibliothèque) leur délai d’emprunt ne doit pas excéder deux semaines et leur prêt est limité à un seul ouvrage par personne.

 

 

LECTURE ET LOISIRS

Culture et loisirs
Nom : Me GILLES Angèle
Tél : 04 66 39 29 64

 

 

LE SENTIER INTERIEUR

Divers
Nom : Mme SCOTTO D'APPOLONIA Corinne
Tél : 06 32 05 48 92 Mobile : 06 70 21 10 75